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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MONEGASQUE FRANCE
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LES MARINOUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MARINOUS
LA MONEGASQUE FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1366895
Date de dépôt :
07/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2016

Présentation de la marque LES MARINOUS

Déposée le 7 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MONEGASQUE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MARINOUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MONEGASQUE FRANCE domicilié(e) Z.A. Bertoire,13410 LAMBESC (dossier no 2318406) - 13410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 192 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE SCO 63275 DU 23/06/2006 domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2318406) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MARINOUS est expirée depuis le 7 août 2016.

LA MONEGASQUE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VOL.GUI VINAROZ ESPAGNE , COFADIS , VOL GUI , GALEONE , JEAN GUI , VOLPATI , LES SARDINOUS , CRESCAVIA ,


LA MONEGASQUE FRANCE Société par actions simplifiée - Z.A. Bertoire,13410 LAMBESC (dossier no 2318406) - 13410 - France - SIREN 325192094


NOVAGRAAF FRANCE SCO 63275 DU 23/06/2006 - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2318406) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 23 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166820 - Publication au BOPI 1993-12-23

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2006 n°2318406 - Publication au BOPI 2006-06-29

Inscription le 24 août 1995 - Transmission de propriété n°188695 - Publication au BOPI 1995-08-24

Renouvellement sans limitation n°2073361 - Publication au BOPI 1996-48

Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511143 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-02

Inscription le 6 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513210 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.